Délibérations & actes officiels › 2006
Actes de 2006
60 actes · 60 du conseil municipal · 0 de l'intercommunalité
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- 11 déc. 2006 Délibération Eglise Réformée de la Montagne demande de travaux travaux Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 11 déc. 2006 Délibération Travaux assainissement Belfort travaux Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 11 déc. 2006 Délibération Virement de crédits autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 11 déc. 2006 Délibération Aménagement cœur du village – 1ère tranche phase 1 demande subvention Conseil Régional subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 11 déc. 2006 Délibération Aménagement cœur du village autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 11 déc. 2006 Délibération Maison Pluridisciplinaire de Santé urbanisme Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 11 déc. 2006 Délibération Effacement réseaux Route de Castres autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 11 déc. 2006 Délibération Subvention 2006 subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 11 déc. 2006 Délibération Nouvelle tarification budget eau et assainissement budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 11 déc. 2006 Conseil municipal Conseil municipal du 2006-12-11 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 13 nov. 2006 Délibération Aménagement du cœur du village autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 13 nov. 2006 Délibération Modification statuts SIVOM de BRASSAC autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 13 nov. 2006 Délibération Modification des statuts de la Communauté de Communes « Sidobre Val d’Agoût » autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 13 nov. 2006 Délibération Virements de crédits autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 13 nov. 2006 Conseil municipal Conseil municipal du 2006-11-13 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 oct. 2006 Délibération Régime indemnitaire autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 oct. 2006 Délibération Contrat Association autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 oct. 2006 Délibération Photocopies autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 oct. 2006 Délibération Participation apéritif fête des écoles autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 oct. 2006 Délibération Livres autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 oct. 2006 Délibération Classe RASED autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 oct. 2006 Délibération Ecole et Cinéma education Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 oct. 2006 Délibération Subvention amicale laïque subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 oct. 2006 Délibération Subvention piscine et (ou) patinoire subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 oct. 2006 Délibération BCD (achat de livres, abonnements) autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 oct. 2006 Délibération Voyage scolaire (journée) autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 oct. 2006 Délibération Classe de découverte (avec nuitées) autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 oct. 2006 Délibération Noël autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 oct. 2006 Délibération Achat fournitures scolaires autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 oct. 2006 Délibération Aide aux écoles autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 oct. 2006 Délibération Subventions 2006 subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 oct. 2006 Délibération Transformation poste agent d’entretien TNC à Temps Complet ressources_humaines Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 oct. 2006 Délibération Travaux renforcement réseaux Croix de Castres » travaux Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 oct. 2006 Délibération Travaux renforcement voirie Croix de Castres » travaux Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 oct. 2006 Délibération Marché aménagement lotissement « Croix de Castres » autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 oct. 2006 Délibération Dépôt arrêté de lotir autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 oct. 2006 Délibération Autorisation mandatement dépenses autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 oct. 2006 Délibération Antenne des Services Publics autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 oct. 2006 Conseil municipal Conseil municipal du 2006-10-10 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 11 sept. 2006 Délibération Déplacement panneau entrée agglomération autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 11 sept. 2006 Délibération FDT 2006 autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 11 sept. 2006 Délibération Création d’une cyberbase autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 11 sept. 2006 Délibération Fête Médiévale autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 11 sept. 2006 Délibération Travaux amélioration acoustique salle un particulier travaux Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 11 sept. 2006 Délibération Antenne des Services Publics autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 11 sept. 2006 Délibération Aménagement maison pluridisciplinaire de santé urbanisme Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 11 sept. 2006 Délibération Révision carte communale autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 11 sept. 2006 Conseil municipal Conseil municipal du 2006-09-11 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 juil. 2006 Conseil municipal Conseil municipal du 2006-07-17 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 juil. 2006 Délibération Affaires scolaires autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 juil. 2006 Délibération Maîtrise d’œuvre aménagement bourg centre autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 juil. 2006 Délibération Lotissement Croix de Castres Prix de vente au m² autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 juil. 2006 Délibération Subvention logements conventionnés OPAH Sidobre Monts de Lacaune subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 juil. 2006 Délibération Subvention US Brassac-Sidobre XV subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 juil. 2006 Délibération Subvention 2006 Cinécran 81 subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 juil. 2006 Conseil municipal Conseil municipal du 2006-07-10 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 29 mai 2006 Conseil municipal Conseil municipal du 2006-05-29 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 18 avr. 2006 Conseil municipal Conseil municipal du 2006-04-18 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 31 mars 2006 Conseil municipal Conseil municipal du 2006-03-31 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 févr. 2006 Conseil municipal Conseil municipal du 2006-02-20 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document