Délibérations & actes officiels › 2023
Actes de 2023
13 actes · 13 du conseil municipal · 0 de l'intercommunalité
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- 19 sept. 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 2023-09-19 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 11 juil. 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 2023-07-11 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 16 mai 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 2023-05-16 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 04 avr. 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 2023-04-04 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 07 mars 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 2023-03-07 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 07 févr. 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 2023-02-07 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 janv. 2023 Délibération Programme création pumptrack nature et pumptrack autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 janv. 2023 Délibération Convention pré-opérationnelle : établissement public foncier convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 janv. 2023 Délibération Association « Camin Castres-Montagne » : demande de subvention subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 janv. 2023 Délibération Modification du tableau d’évaluation des charges transférées 2022 : Attributions de compensation aux communes autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 janv. 2023 Délibération Prix repas de la cantine scolaire de l’Ecole Publique Louis Cavaillès cantine Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 janv. 2023 Délibération Budget principal : programme rénovation bâtiments publics emprunt bancaire budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 janv. 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 2023-01-10 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document