Délibérations & actes officiels › 2025
Actes de 2025
52 actes · 52 du conseil municipal · 0 de l'intercommunalité
52
- 02 déc. 2025 Conseil municipal Conseil municipal du 2025-12-02 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 24 nov. 2025 Délibération Contractualisation d’un crédit relais pour le Budget Principal budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 24 nov. 2025 Délibération Contractualisation d’une ligne pour le Budget Principal budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 24 nov. 2025 Conseil municipal Conseil municipal du 2025-11-24 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 sept. 2025 Délibération Remboursement factures élus autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 sept. 2025 Délibération Modification du tableau des effectifs au 1er novembre 2025 ressources_humaines Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 sept. 2025 Délibération ALAE : participation communale autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 sept. 2025 Délibération Participation employeur à la complémentaire santé au 1er janvier 2026 autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 sept. 2025 Délibération Programme rénovation du stade de rugby et demandes de subventions subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 sept. 2025 Délibération Subvention exceptionnelle 2025 à la Cunhère subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 sept. 2025 Délibération Tarifs de l’eau et de l’assainissement 2026 tarifs Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 sept. 2025 Délibération Délibération relative à la redevance performance des réseaux des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025 autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 sept. 2025 Délibération Délibération relative à la redevance Consommation d’eau potable et à la redevance performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025 autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 sept. 2025 Conseil municipal Conseil municipal du 2025-09-23 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 02 sept. 2025 Délibération Lancement d’une consultation pour l’étude de faisabilité technique et économique concernant la rénovation de la piscine municipale marche_public Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 02 sept. 2025 Délibération Décision Modificative Budgétaire : Budget Eau et Assainissement DM n°3 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 02 sept. 2025 Délibération Décision Modificative Budgétaire : Budget Principal DM n°5 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 02 sept. 2025 Délibération Décision Modificative Budgétaire : Budget Principal DM n°4 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 02 sept. 2025 Délibération Exonération totale des pénalités de retard du Marché Public « Rénovation de la salle polyvalente à dominante sportive » autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 02 sept. 2025 Conseil municipal Conseil municipal du 2025-09-02 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 juil. 2025 Délibération Lancement procédure aliénation du chemin rural n°3 autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 juil. 2025 Délibération Remboursement factures élu autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 juil. 2025 Délibération Décision Modificative Budgétaire Eau et Assainissement DM n°2 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 juil. 2025 Délibération Décision Modificative Budgétaire Budget Eau et Assainissement DM n°1 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 juil. 2025 Délibération Décision Modificative Budgétaire Budget Principal DM n°3 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 juil. 2025 Délibération Subvention exceptionnelle pour le LEJ (Association Loisirs Enfance et Jeunesse) subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 juil. 2025 Délibération Délibération portant adhésion de principe à la mission de médiation proposée par le CDG 81 administration Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 juil. 2025 Délibération Adhésion au dispositif de regroupement des Certificats d’Economies d’Energie du Syndicat Départemental d’Energies du Tarn (SDET) - Territoire d’Energie Tarn autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 juil. 2025 Conseil municipal Conseil municipal du 2025-07-22 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 03 juin 2025 Délibération Décision Modificative DM n°2 Budget Principal budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 03 juin 2025 Délibération Remboursement factures élus autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 03 juin 2025 Délibération Décision Modificative DM n°1 Budget Principal budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 03 juin 2025 Délibération Désignation d’un référent Elu Rural Relais de l’Egalité autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 03 juin 2025 Délibération Subvention exceptionnelle pour la Fête des Paniers du dimanche 29 juin 2025 subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 03 juin 2025 Délibération Règlement, tarif et convention avec le collège pour la cantine scolaire dès la rentrée 2025 / 2026 convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 03 juin 2025 Délibération Règlement et tarifs ALAE à compter de la rentrée 2025/2026 tarifs Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 03 juin 2025 Délibération Convention ingénierie départementale appui aux communes et EPCI convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 03 juin 2025 Délibération Convention de partenariat intercommunal pour le service « Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI) convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 03 juin 2025 Délibération Composition du Conseil Communautaire en vue des élections municipales 2026 autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 03 juin 2025 Conseil municipal Conseil municipal du 2025-06-03 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 08 avr. 2025 Délibération Acquisition d’un bien amiable autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 08 avr. 2025 Délibération Modification du tableau des effectifs ressources_humaines Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 08 avr. 2025 Délibération Communauté des Communes Sidobre - Vals et Plateaux : évaluation des charges transférées - attributions de compensation aux communes membres 2025 autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 08 avr. 2025 Délibération Approbation du CFU (Compte Financier Unique) 2024 pour le Budget Lotissement budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 08 avr. 2025 Délibération Budget Eau et Assainissement : Budget Primitif 2025 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 08 avr. 2025 Délibération Approbation du CFU (Compte Financier Unique) 2024 pour le Budget Eau et Assainissement budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 08 avr. 2025 Délibération Budget Principal : Budget Primitif 2025 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 08 avr. 2025 Délibération Subventions 2025 subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 08 avr. 2025 Délibération Taux imposition 2025 fiscalite Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 08 avr. 2025 Délibération Affectation du résultat pour le Budget Principal budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 08 avr. 2025 Délibération Approbation du CFU (Compte Financier Unique) 2024 pour le Budget Principal budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 08 avr. 2025 Conseil municipal Conseil municipal du 2025-04-08 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document