Délibérations & actes officiels › 2024
Actes de 2024
60 actes · 60 du conseil municipal · 0 de l'intercommunalité
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- 03 déc. 2024 Délibération Tarifs eau et assainissement au 1er janvier 2025 tarifs Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 03 déc. 2024 Délibération Tarifs de la salle Jaël de Romano et Pierre Béziat à compter du 1er janvier 2025 tarifs Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 03 déc. 2024 Délibération Attribution de l’entreprise pour le lot 3 du Marché Public « Rénovation de la salle polyvalente à dominante sportive » autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 03 déc. 2024 Délibération Modification du tableau d’évaluation des charges transférées 2024 – Attributions de compensation aux communes autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 03 déc. 2024 Délibération Décision modificative Budget Principal budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 03 déc. 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 2024-12-03 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 28 oct. 2024 Délibération Recensement de la population 2025 : création d’agents recenseurs autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 28 oct. 2024 Délibération Recensement de la population 2025 : désignation d’un coordonnateur communal autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 28 oct. 2024 Délibération Budget Principal : demande subvention FNADT et plan de financement pour l’opération « salle polyvalente à dominante sportive » subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 28 oct. 2024 Délibération Subvention d’équilibre accordée au Budget Lotissement subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 28 oct. 2024 Délibération Décision modificative pour intégrer le budget lotissement au Budget Principal budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 28 oct. 2024 Délibération Budget Principal : modification du plan de financement pour la demande de subvention fonds vert 2024 subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 28 oct. 2024 Délibération Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » souscrite par le CDG81 convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 28 oct. 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 2024-10-28 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 sept. 2024 Délibération Remboursement facture élu autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 sept. 2024 Délibération Mise en place de la Prime Pouvoir d’Achat Exceptionnelle Forfaitaire remuneration Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 sept. 2024 Délibération Clôture budget lotissement budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 sept. 2024 Délibération Décision modificative : opération « éclairage public » autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 sept. 2024 Délibération Plan de financement et demande de subvention : opération « sécurisation routière » subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 sept. 2024 Délibération Décision modificative budgétaire : opération « sécurisation routière » autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 sept. 2024 Délibération Plan de financement et demande de subvention : opération « éclairage stade de rugby » subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 sept. 2024 Délibération Création opération « éclairage stade de rugby » : décision modificative budgétaire autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 sept. 2024 Délibération Modification du tableau des effectifs ressources_humaines Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 sept. 2024 Délibération Création emploi permanent à temps non complet ressources_humaines Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 sept. 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 2024-09-10 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 09 juil. 2024 Délibération Tarification piscine municipale à compter du 1er juillet 2024 autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 09 juil. 2024 Délibération GF Signal : cotisation annuelle 2024 autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 09 juil. 2024 Délibération Participation financière au Festival de Théâtre du 25 juillet 2024 autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 09 juil. 2024 Délibération Recrutement d’un vacataire pour la rédaction d’actes administratifs ressources_humaines Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 09 juil. 2024 Délibération Programme Amendes de Police : demande de subvention subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 09 juil. 2024 Délibération Remboursement factures élus autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 09 juil. 2024 Délibération Budget Principal : modification du Plan de Financement pour la demande de subvention Fonds Vert 2024 subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 09 juil. 2024 Délibération Mise en place du CFU (Compte Financier Unique) dès 2024 autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 09 juil. 2024 Délibération Budget principal : ouverture de crédits pour l’opération « Logiciel de gestion des cimetières » budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 09 juil. 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 2024-07-09 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 14 mai 2024 Délibération Budget annexe « lotissement La Catalanié » : décision modificative budgétaire budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 14 mai 2024 Délibération Remboursement factures élu autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 14 mai 2024 Délibération Adhésion au groupement de commandes porté par les syndicats départementaux d’énergies du Tarn (SDET) et d’autres départements pour l’achat et la valorisation d’énergies autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 14 mai 2024 Délibération Création poste permanent adjoint du patrimoine à temps complet ressources_humaines Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 14 mai 2024 Délibération Création poste permanent animateur principal 2ème classe à temps complet ressources_humaines Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 14 mai 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 2024-05-14 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 mars 2024 Délibération Remboursement facture élu autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 mars 2024 Délibération Budget annexe lotissement « La Catalanié » : compte administratif 2023 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 mars 2024 Délibération Budget annexe lotissement « La Catalanié » : compte gestion 2023 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 mars 2024 Délibération Budget Eau et Assainissement 2023 : affectation du résultat budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 mars 2024 Délibération Budget annexe Eau et Assainissement : Compte administratif 2023 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 mars 2024 Délibération Budget annexe Eau et Assainissement : Compte gestion 2023 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 mars 2024 Délibération Budget Principal : Compte administratif 2023 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 mars 2024 Délibération Budget Principal : Compte gestion 2023 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 mars 2024 Délibération Demande de subventions : implantation d’un padel subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 mars 2024 Délibération Programme « Aménagement de la salle polyvalente à dominante sportive » : demande de subventions subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 mars 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 2024-03-19 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 févr. 2024 Délibération Programme « Implantation d’un padel » : demande de subventions subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 févr. 2024 Délibération Programme « Aménagement de la salle polyvalente à dominante sportive » : demande de subventions subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 févr. 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 2024-02-26 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 30 janv. 2024 Délibération Autorisation donnée au Maire de signer la convention avec la commune du Bez pour les travaux sur le ruisseau du Pas du Rieu travaux Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 30 janv. 2024 Délibération Tarifs salle de la Marquise pour le LEJ tarifs Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 30 janv. 2024 Délibération Modification du tableau d’évaluation des charges transférées 2023 : attributions des compensation aux communes autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 30 janv. 2024 Délibération Budget Principal : autorisation d’engagement dépenses investissement budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 30 janv. 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 2024-01-30 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document