Délibérations & actes officiels › 2026
Actes de 2026
71 actes · 71 du conseil municipal · 0 de l'intercommunalité
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- 05 juin 2026 Délibération Aliénation du chemin rural n°3 - Avis d’enquête publique autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 05 juin 2026 Délibération Renouvellement convention RGPD avec l’ADM 81 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 05 juin 2026 Délibération Remboursement facture élu autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 05 juin 2026 Délibération Prix de la cantine pour la rentrée scolaire 2026 - 2027 et convention avec le collège de La Catalanié convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 05 juin 2026 Délibération Subvention exceptionnelle 2026 à l’association de Lieutenants de Louvèterie du Tarn subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 05 juin 2026 Délibération Subvention exceptionnelle 2026 GDA subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 05 juin 2026 Délibération Mise en place d’une convention de mise à disposition à titre gratuit de l’espace sportif et associatif convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 05 juin 2026 Délibération Elections sénatoriales : désignation des délégués des Conseils Municipaux et de leurs suppléants autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 05 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-05 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 05 mai 2026 Délibération Désignation d’un référent communal « déchets » auprès de TRIFYL autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 05 mai 2026 Délibération Dissolution du CCAS pour exercer la compétence Action Sociale sur le Budget Communal budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 05 mai 2026 Délibération Subvention exceptionnelle pour la Fête des Paniers 2026 subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 05 mai 2026 Délibération Partenariat avec la Fédération Française de Véhicules d’Epoque (FFVE) convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 05 mai 2026 Délibération Plan de financement et demande de subvention pour l’opération : « Agrandissement de la Maison de la Santé de Brassac pour accueillir de nouveaux professionnels de santé » subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 05 mai 2026 Délibération Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs administration Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 05 mai 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-05-05 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 07 avr. 2026 Délibération Tarifs location pour boutique éphémère Maison du Bout du Pont tarifs Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 07 avr. 2026 Délibération Désignation délégués CMDT autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 07 avr. 2026 Délibération Convention Ecole et Cinéma convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 07 avr. 2026 Délibération Convention Ecole Zig Z’Arts convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 07 avr. 2026 Délibération Plan de financement et demande de subvention pour l’opération « Travaux Aménagement Maison de la Santé » subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 07 avr. 2026 Délibération Remboursements factures élus autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 07 avr. 2026 Délibération Communauté des Communes Sidobre Vals et Plateaux : évaluation des charges transférées - Attributions de compensation aux communes membres 2026 autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 07 avr. 2026 Délibération Recrutement d’un vacataire pour les rédactions des actes administratifs ressources_humaines Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 07 avr. 2026 Délibération Taux fiscalité 2026 fiscalite Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 07 avr. 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-04-07 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 mars 2026 Élection Municipales 2026 — Lacrouzette, tour 2 (72.7 % de participation) Source primairePage sourceDonnée structurée
- 20 mars 2026 Délibération Délégués auprès de la crèche « La Souris Verte » autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 mars 2026 Délibération Délégués auprès du LEJ (Loisirs Enfance et Jeunesse) petite_enfance Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 mars 2026 Délibération Délégués auprès de Tarn Habitat autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 mars 2026 Délibération Délégués auprès du RER (Réseau Ecoles Rurales) Vent d’Autan autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 mars 2026 Délibération Délégués auprès du réseau des Communes Forestières autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 mars 2026 Délibération Délégués auprès du SDET (Syndicat Départemental d’Energie du Tarn) autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 mars 2026 Délibération Délégués auprès du Collège de Brassac autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 mars 2026 Délibération Correspondants tempête ENEDIS autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 mars 2026 Délibération Délégués au Parc Naturel Régional du Haut Languedoc autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 mars 2026 Délibération Délégué auprès du C.N.A.S autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 mars 2026 Délibération Correspondants Défense autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 mars 2026 Délibération Délégués au Centre de Secours de Brassac autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 mars 2026 Délibération Délégués auprès du C.C.A.S autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 mars 2026 Délibération Commission d’Appel d’Offres marche_public Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 mars 2026 Délibération Commissions Municipales autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 mars 2026 Délibération Indemnités des élus remuneration Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 mars 2026 Délibération Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 mars 2026 Délibération Election des Adjoints au Maire autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 mars 2026 Délibération Détermination du nombre d’Adjoints au Maire autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 mars 2026 Délibération Délibération du Conseil Municipal en vue de l’élection du Maire autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 mars 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-03-20 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 mars 2026 Élection Municipales 2026 — Vabre, tour 1 (61.61 % de participation) Source primairePage sourceDonnée structurée
- 15 mars 2026 Élection Municipales 2026 — Saint-Salvy-de-la-Balme, tour 1 (62.65 % de participation) Source primairePage sourceDonnée structurée
- 15 mars 2026 Élection Municipales 2026 — Saint-Pierre-de-Trivisy, tour 1 (67.32 % de participation) Source primairePage sourceDonnée structurée
- 15 mars 2026 Élection Municipales 2026 — Saint-Jean-de-Vals, tour 1 (84.81 % de participation) Source primairePage sourceDonnée structurée
- 15 mars 2026 Élection Municipales 2026 — Saint-Germier, tour 1 (88.82 % de participation) Source primairePage sourceDonnée structurée
- 15 mars 2026 Élection Municipales 2026 — Roquecourbe, tour 1 (69.42 % de participation) Source primairePage sourceDonnée structurée
- 15 mars 2026 Élection Municipales 2026 — Montfa, tour 1 (66.95 % de participation) Source primairePage sourceDonnée structurée
- 15 mars 2026 Élection Municipales 2026 — Le Masnau-Massuguiès, tour 1 (72.24 % de participation) Source primairePage sourceDonnée structurée
- 15 mars 2026 Élection Municipales 2026 — Lasfaillades, tour 1 (92.65 % de participation) Source primairePage sourceDonnée structurée
- 15 mars 2026 Élection Municipales 2026 — Lacrouzette, tour 1 (72.94 % de participation) Source primairePage sourceDonnée structurée
- 15 mars 2026 Élection Municipales 2026 — Lacaze, tour 1 (66.67 % de participation) Source primairePage sourceDonnée structurée
- 15 mars 2026 Élection Municipales 2026 — Fontrieu, tour 1 (65.6 % de participation) Source primairePage sourceDonnée structurée
- 15 mars 2026 Élection Municipales 2026 — Cambounès, tour 1 (81.07 % de participation) Source primairePage sourceDonnée structurée
- 15 mars 2026 Élection Municipales 2026 — Burlats, tour 1 (69.68 % de participation) Source primairePage sourceDonnée structurée
- 15 mars 2026 Élection Municipales 2026 — Brassac, tour 1 (57.07 % de participation) Source primairePage sourceDonnée structurée
- 15 mars 2026 Élection Municipales 2026 — Le Bez, tour 1 (63.68 % de participation) Source primairePage sourceDonnée structurée
- 16 févr. 2026 Délibération Remboursement factures élus autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 16 févr. 2026 Délibération Vente de parcelles au Groupement Forestier du Verdier autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 16 févr. 2026 Délibération Acquisition d’un bien amiable autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 16 févr. 2026 Délibération Frais de scolarité : convention avec la ville de Castres convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 16 févr. 2026 Délibération Communauté de Communes Sidobre Vals et Plateaux : évaluation des charges transférées - attributions de compensation définitive aux communes membres 2025 autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 16 févr. 2026 Délibération Approbation du CFU (Compte Financier Unique) 2025 pour le Budget Eau et Assainissement budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 16 févr. 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-02-16 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document