Délibérations & actes officiels › 2016
Actes de 2016
127 actes · 127 du conseil municipal · 0 de l'intercommunalité
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- 06 déc. 2016 Délibération N° 3845 : Aménagement Allée du Château : avenant Maîtrise d’œuvre autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 06 déc. 2016 Délibération N° 3844 : Noël Ensemble : demande de participation autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 06 déc. 2016 Délibération N° 3843 : Modification du tableau d’évaluation des charges transférées Attributions de compensation aux communes autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 06 déc. 2016 Délibération N° 3842 : Convention d’utilisation Salle Jaël de Romano convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 06 déc. 2016 Délibération N° 3841 : Remboursement facture Adjoint autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 06 déc. 2016 Délibération N° 3840 : Document d’arpentage autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 06 déc. 2016 Délibération N° 3839 : Fusion des Communautés de Communes « Sidobre Val d’Agout » et « Vals et Plateaux des Monts de Lacaune » : Elections des Conseillers Communautaires autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 06 déc. 2016 Délibération N° 3838 : Régime indemnitaire Agent de Maîtrise autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 06 déc. 2016 Conseil municipal Conseil municipal du 2016-12-06 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 nov. 2016 Délibération N° 3837 : Budget Principal : décision modificative 8 : virement de crédits budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 nov. 2016 Délibération N° 3836 : Mise à disposition des locaux au Château de la Marquise : association MJC et Lolopatch autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 nov. 2016 Délibération N° 3835 : Budget Principal : Aménagement Allée du Château : Emprunt bancaire budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 nov. 2016 Délibération N° 3834 : Travaux réseau eau et assainissement Allée du Château : Emprunt bancaire budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 nov. 2016 Délibération N° 3833 : Budget Principal : décision Modificative 7 : virements de crédits budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 nov. 2016 Délibération N° 3832 : Convention travaux avec la commune du Bez travaux Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 nov. 2016 Délibération N° 3831 : Challenge du Haut Languedoc : demande de subvention subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 nov. 2016 Délibération N° 3830 : Comité de fêtes : demande participation dispositif sécurité 2016 autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 nov. 2016 Délibération N° 3829 : Aménagement Allée du Château : lancement marché de fournitures autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 nov. 2016 Délibération N° 3828 : Nouvelle tarification : budget Annexe Eau et Assainissement budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 nov. 2016 Délibération N° 3827 : Réhabilitation terrain de tennis extérieur du Camboussel : demande de subvention réserve parlementaire subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 nov. 2016 Délibération N° 3826 : Modification Règlement marché approvisionnement hebdomadaire : Avenant 2 autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 nov. 2016 Délibération N° 3825 : Médiagout : subvention complémentaire subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 nov. 2016 Délibération N° 3824 : Modification durée hebdomadaire Postes Adjoint Technique de 2ème Classe ressources_humaines Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 nov. 2016 Délibération N° 3823 : Modification de la taxe d’aménagement sur le territoire de la commune fiscalite Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 nov. 2016 Délibération N° 3822 : Salle Multisports : tarification espace forme autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 nov. 2016 Délibération N° 3821 : Salle Multisports Espace BOYER : règlement intérieur autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 nov. 2016 Délibération N° 3820 : Reconversion friche industrielle en salle multisports tranche 2 : plan de financement définitif autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 nov. 2016 Délibération N° 3819 : Taxes et produits irrécouvrables fiscalite Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 nov. 2016 Délibération N° 3818 : Convention avec EDF : autorisation passage sur parcelles et inscription au plan départemental d’itinéraires de promenades et de randonnées convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 nov. 2016 Délibération N° 3817 : Budget annexe services funéraires : rétrocession concession cimetière cession_patrimoine Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 nov. 2016 Délibération N° 3816 : Extension Annexe Salle Polyvalente : procédure adaptée autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 nov. 2016 Conseil municipal Conseil municipal du 2016-11-15 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 04 oct. 2016 Délibération N° 3815 : Budget annexe eau et assainissement : décision modificative budgétaire 1 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 04 oct. 2016 Délibération N° 3814 : Budget Principal : décision modificative budgétaire 6 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 04 oct. 2016 Délibération N° 3813 : Budget Principal : décision modificative budgétaire 5 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 04 oct. 2016 Délibération N° 3812 : Aménagement Allée du Château : demande de subvention Agence de l’Eau subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 04 oct. 2016 Délibération N° 3811 : Extension salle Polyvalente Place Belfortès : demande subvention Conseil Départemental subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 04 oct. 2016 Délibération N° 3810 : Association les Arts en Pays Brassagais : demande de subvention complémentaire subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 04 oct. 2016 Délibération N° 3809 : Aménagement Allée du Château : convention délégation maîtrise d’ouvrage travaux Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 04 oct. 2016 Délibération N° 3808 : Aménagement Allée du Château : demande de subvention Région subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 04 oct. 2016 Délibération N° 3807 : Aménagement Allée du Château : demande de subvention Département subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 04 oct. 2016 Délibération N° 3806 : Aménagement Allée du Château autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 04 oct. 2016 Conseil municipal Conseil municipal du 2016-10-04 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 06 sept. 2016 Délibération N° 3805 : Traverse Allée du château autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 06 sept. 2016 Délibération N° 3804 : Espace Forme Règlement intérieur autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 06 sept. 2016 Délibération N° 3803 : Création Maison des associations pour le VTT, course et association Yeti : demandes de subvention subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 06 sept. 2016 Délibération N° 3802 : Budget Principal : décision modificative budgétaire n°4 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 06 sept. 2016 Délibération N° 3801 : Convention mise à disposition Agent Municipal convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 06 sept. 2016 Délibération N° 3800 : Salle Multisports Tranche 2 : Avenants autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 06 sept. 2016 Délibération N° 3799 : Salle Multisports Tranche 1 : Avenants autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 06 sept. 2016 Conseil municipal Conseil municipal du 2016-09-06 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 juil. 2016 Délibération N° 3798 : Création Maison Associations Course et VTT : demande de subvention subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 juil. 2016 Délibération N° 3797 : Acquisition immobilière autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 juil. 2016 Délibération N° 3796 : Délimitation zones alimentation eau potable autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 juil. 2016 Délibération N° 3795 : Modification des statuts du SIVOM de Brassac autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 juil. 2016 Délibération N° 3794 : Modification statuts syndicats mixte pour les réseaux écoles rurales « Sidobre » et « Vent d’Autan » autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 juil. 2016 Délibération N° 3793 : TOWERCAST : Convention de bail bail_loyer Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 juil. 2016 Délibération N° 3792 : Budget Principal : Décision Modificative 3 virement de crédits budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 juil. 2016 Délibération N° 3791 : Budget Eau et Assainissement : Traverse Allée demande de subvention Agence de l’Eau subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 juil. 2016 Délibération N° 3790 : Travaux réseau eau et assainissement Allée du château Emprunt bancaire budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 juil. 2016 Délibération N° 3789 : Aménagement traverse Allée du Château Emprunt bancaire budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 juil. 2016 Délibération N° 3788 : Renégociation Emprunt Communal budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 juil. 2016 Conseil municipal Conseil municipal du 2016-07-19 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 juin 2016 Délibération N° 3787 : Demande de subvention : Association Ciné loisirs Arts Populaires (CLAP) subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 juin 2016 Délibération N° 3786 : Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du service public d’eau potable 2015 information Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 juin 2016 Délibération N° 3785 : Appartement Espace de la Marquise : Montant du loyer bail_loyer Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 juin 2016 Délibération N° 3784 : Budget Principal : Décision Modificative 2 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 juin 2016 Délibération N° 3783 : Salle Multisports Tranche 1 : Avenant autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 juin 2016 Délibération N° 3782 : Création Maison Associations Course et VTT : demande de subvention subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 juin 2016 Délibération N° 3781 : Contrat Unique Axe 3 programme 2016 Réaménagement de la Place du Marché : demande de subventions subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 juin 2016 Délibération N° 3780 : Aménagement Allée du Château autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 juin 2016 Délibération N° 3779 : Contrat Unique Axe 1 programme 2016 : demandes de subventions subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 juin 2016 Délibération N° 3778 : Projet Global de développement autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 juin 2016 Conseil municipal Conseil municipal du 2016-06-20 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 mai 2016 Délibération 3777 Création Maison de Service Au Public Demandes de subventions subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 mai 2016 Délibération 3776 Contrat Unique Axe 1 programme 2016 Demandes de subventions Dans le cadre de la programmation 2016 du Contrat Unique dont un des axes est d’inscrire le territoire dans un développement économique durable, le Conseil Municipal après en avoir délibéré subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 mai 2016 Délibération 3775 Budget Principal Décision Modificative budgétaire n°1 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 mai 2016 Délibération 3774 Convention travaux assainissement, AEP et électrification village Le Bez travaux Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 mai 2016 Délibération 3773 Modification statuts du S.M.E.M.A.B autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 mai 2016 Délibération 3772 Modification statuts du S.I.V.O.M autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 mai 2016 Délibération 3771 Modification statuts du SDET autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 mai 2016 Délibération 3770 Révision Schéma Communal d’assainissement : demandes de subventions à l’Agence de l’Eau et au Conseil Départemental Le Maire expose au Conseil Municipal, suite à un entretien avec les membres du SATESE, du Conseil Départemental et de l’Agence de l’Ea subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 mai 2016 Délibération 3769 Extension salle Polyvalente Place Belfortès Demande subvention Conseil Départemental subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 mai 2016 Délibération 3768 Construction station épuration du Viala : Acquisitions parcelles et création d’une servitude autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 mai 2016 Délibération 3767 Procédure Enquête Publique Viala et Sers 2 autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 mai 2016 Conseil municipal Conseil municipal du 2016-05-17 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 avr. 2016 Délibération 3766 Budget Annexe Services Funéraires Approbation Budget Primitif 2016 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 avr. 2016 Délibération 3765 Budget Annexe Eau et Assainissement Approbation Budget Primitif 2016 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 avr. 2016 Délibération 3764 Approbation Budget Primitif 2016 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 avr. 2016 Délibération 3763 Création Maison de Service au Public : demande de subvention DETR subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 avr. 2016 Délibération 3762 Création Maison de Service au Public : demande de subvention Région subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 avr. 2016 Délibération 3761 Médi@gout : subvention complémentaire subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 avr. 2016 Délibération 3760 Création d’une Maison de Service Au Public autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 avr. 2016 Délibération 3759 Convention Restos du Cœur convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 avr. 2016 Délibération 3758 Aménagement Allée du Château : choix du Maître d’œuvre autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 avr. 2016 Délibération 3757 Affectation du résultat 2015 - Budget Annexe Services Funéraires budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 avr. 2016 Délibération 3756 Affectation du résultat 2015 - Budget Annexe Eau et Assainissement budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 avr. 2016 Délibération 3755 Affectation du résultat 2015 - Budget Principal budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 avr. 2016 Délibération 3754 Taux d’imposition 2016 fiscalite Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 15 avr. 2016 Conseil municipal Conseil municipal du 2016-04-15 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 mars 2016 Délibération 3753 Consultation maîtrise d’œuvre pour aménagement Allée du Château : lancement procédure adaptée marche_public Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 mars 2016 Délibération 3752 Remboursement frais visite médicale Jean-Luc BARTHES autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 mars 2016 Délibération 3751 Salle Multisports Tranche 2 : plan de financement autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 mars 2016 Délibération 3750Budget Annexe Eau et Assainissement : Programme Assainissement Hameau du Viala budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 mars 2016 Délibération 3749 Mise en péril : frais propriétaires Suite à l’engagement de la procédure de péril imminent envers la carence du ou des propriétaire(s) dont le(s) bien(s) immobilier(s) représente(ent) un danger avéré, le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 mars 2016 Délibération 3748 Révision Schéma d’Assainissement Le maire propose au Conseil Municipal, suite à une réunion regroupant le Conseil Départemental et l’Agence de l’Eau, d’engager une révision du schéma d’assainissement de la Commune autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 mars 2016 Conseil municipal Conseil municipal du 2016-03-22 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 16 févr. 2016 Délibération 3747 Subventions : Médi@gout, la Cunhère et 4L TROPHY subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 16 févr. 2016 Délibération 3746 Renouvellement Activité Cinécran autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 16 févr. 2016 Délibération 3745 Réhabilitation pour l’exercice des Activités Funéraires autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 16 févr. 2016 Délibération 3744 Validation concours à titre gratuit 2015 C.L.S.H autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 16 févr. 2016 Délibération 3743 Compte de Gestion 2015 Budget Annexe des Services Funéraires budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 16 févr. 2016 Délibération 3742 Compte de Gestion 2015 Budget Annexe de l’Eau et de l’Assainissement budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 16 févr. 2016 Délibération 3741 Compte de Gestion 2015 Budget Principal budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 16 févr. 2016 Délibération 3740 Compte Administratif 2015 Budget Annexe des Services Funéraires budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 16 févr. 2016 Délibération 3739 Compte Administratif 2015 Budget Annexe de l’Eau et de l’Assainissement budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 16 févr. 2016 Délibération 3738 Compte Administratif 2015 Budget Principal budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 16 févr. 2016 Conseil municipal Conseil municipal du 2016-02-16 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 janv. 2016 Délibération 3737 Demande de subvention sur dotation DETR 2016 Le Maire expose au Conseil Municipal la possibilité de solliciter une demande d’aide auprès de l’état dans le cadre de la Dotation d’Equipement en Territoire Rural. La création d’infrastructures sportives subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 janv. 2016 Délibération 3736 Remboursement frais impression autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 janv. 2016 Délibération 3735 Tarification Droits de Place autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 janv. 2016 Délibération 3734 Reminéralisation eau brute du Sers autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 janv. 2016 Délibération 3733 Modalités mise à disposition gratuite salles Marquise Dans le cadre des mises à disposition gratuites des salles du Château de « La Marquise » pour les associations locales, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide qu’un tarifs Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 janv. 2016 Délibération 3732 Autorisation donnée au Maire à engager des dépenses d’investissement autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 janv. 2016 Délibération 3731 Tarification Camping autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 janv. 2016 Délibération 3730 Travaux de sécurité demande subvention Il est présenté au Conseil Municipal les différentes opérations de sécurité qu’il est nécessaire de réaliser dans l’agglomération à savoir : acquisition de barrières de sécurité et de potelets pour la rue des subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 janv. 2016 Conseil municipal Conseil municipal du 2016-01-19 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document