Délibérations & actes officiels › 2018
Actes de 2018
127 actes · 127 du conseil municipal · 0 de l'intercommunalité
127
- 18 déc. 2018 Délibération N° 4064 : Décision Modificative Budgétaire n°5 autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 18 déc. 2018 Délibération N° 4063 : Camping : Attribution marché « Gestion et exploitation du camping municipal de Brassac » autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 18 déc. 2018 Délibération N° 4062 : Modification durée hebdomadaire d’un adjoint technique titulaire temps non-complet autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 18 déc. 2018 Délibération N° 4061 : Budget Principal : Création poste contractuel adjoint administratif temps non-complet catégorie C ressources_humaines Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 18 déc. 2018 Délibération N° 4060 : Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 18 déc. 2018 Délibération N° 4059 : Voie Douce : échange parcelles autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 18 déc. 2018 Délibération N° 4058 : Programme centre bourg : Demande de subvention à la Région Occitanie dans le cadre du soutien aux équipements structurants des communes s’inscrivant dans la démarche « bourgs-centres Occitanie, Pyrénées-Méditerranée » subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 18 déc. 2018 Délibération N° 4057 : SIVOM : Modification des statuts autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 18 déc. 2018 Délibération N°4056 : Communauté de Communes Sidobre Vals et plateaux : CLECT Tableau évaluation des charges transférées autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 18 déc. 2018 Délibération N°4055 : Communauté de Communes Sidobre Vals et plateaux : modification des statuts autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 18 déc. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-12-18 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 nov. 2018 Délibération N° 4054 : Participation Ecoles pour les cadeaux de Noël autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 nov. 2018 Délibération N° 4053 : Association Animation Touristique et Culturelle : Demande subvention exceptionnelle subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 nov. 2018 Délibération N° 4052 : Budget Principal : Décision Modificative n°4 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 nov. 2018 Délibération N° 4051 : Recensement 2019 : création poste agents recenseurs ressources_humaines Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 nov. 2018 Délibération N° 4050 : Exposition « Brassac sur images » autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 nov. 2018 Délibération N° 4049 : Convention coupe de France VTT 2019 convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 nov. 2018 Délibération N° 4048 : Convention associations pour l’occupation des salles et annexes communales convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 nov. 2018 Délibération N°4047 : Conservatoire de Musique et Danse du Tarn : convention occupation salles communales convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 nov. 2018 Délibération N°4046 : Opération travaux façades Hôtel de Ville travaux Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 nov. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-11-20 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 oct. 2018 Délibération N° 4045 : Droits de terrasse : Extension de la période d’utilisation de l’espace public autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 oct. 2018 Délibération N° 4044 : Association Pétanque de la Gare : Demande subvention exceptionnelle subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 oct. 2018 Délibération N° 4043 : Régie manifestation exceptionnelle : Tarification soirées culturelles autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 oct. 2018 Délibération N° 4042 : Rachat concession BOYER cession_patrimoine Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 oct. 2018 Délibération N° 4041 : Tennis Club : Convention utilisation local salle polyvalente à dominante sportive convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 oct. 2018 Délibération N° 4040 : Budget Eau et Assainissement : Tarification eau 2019 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 oct. 2018 Délibération N° 4039 : Programme accessibilité bâtiments : Lancement procédure adaptée autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 oct. 2018 Délibération N° 4038 : Programme accessibilité bâtiments : Demande subventions subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 oct. 2018 Délibération N° 4037 : Camping : Lancement procédure délégation de service public autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 oct. 2018 Délibération N° 4036 : Espace Culturel de la Marquise : Convention participation communes convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 oct. 2018 Délibération N° 4035 : Tarn Habitat : convention pour occupation espace privé convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 oct. 2018 Délibération N° 4034 : ADM: Convention adhésion service RGPD budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 oct. 2018 Délibération N°4033 : CDG 81 : Convention adhésion Service de Médecine du Travail convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 oct. 2018 Délibération N°4032 : MEDIATARN : Convention Ecole et Cinéma convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 oct. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-10-23 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 sept. 2018 Délibération N° 4030 : Salle annexe de la salle polyvalente : location payante autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 sept. 2018 Délibération N° 4029 : Remboursement facture adjoint autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 sept. 2018 Délibération N° 4028 : Programme Maison de Santé : confirmation plan de financement autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 sept. 2018 Délibération N° 4027 : Plan Mercredi : Avenant Convention Délégation de Service Public au LEJ convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 sept. 2018 Délibération N° 4026: Transformation compte de liaison en compte financier budgets M49 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 sept. 2018 Délibération N° 4025 : Programme AD’AP accessibilité bâtiments publics : demandes de subvention subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 sept. 2018 Délibération N° 4024 : Voirie : programme signalisation horizontale et verticale travaux Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 sept. 2018 Délibération N° 4023 : Avenant convention pour la participation au port des repas de la cantine scolaire avec la commune de Fontrieu convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 sept. 2018 Délibération N° 4022 : Police du Maire : nomination agent de service particulier de la voirie travaux Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 sept. 2018 Délibération N° 4021 : Espace Culturel de la Marquise : demande agrément service civique ressources_humaines Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 sept. 2018 Délibération N° 4020 : Espace Culturel de la Marquise : Horaires et tarifs tarifs Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 sept. 2018 Délibération N° 4019 : Budget Principal : décision modificative 3 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 sept. 2018 Délibération N°4018 : Modification Statuts Communauté de Communes Sidobre Vals et plateaux - Réseaux de Chaleur autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 sept. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-09-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 24 juil. 2018 Délibération N° 4021 : Regie de recettes pour droits de place des forains autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 24 juil. 2018 Délibération N° 4020 : Création Régie pour évènement exceptionnel autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 24 juil. 2018 Délibération N° 4019 : Salle annexe de la salle polyvalente : location payante autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 24 juil. 2018 Délibération N° 4018 : Participation au contingent incendie du centre de secours de Brassac autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 24 juil. 2018 Délibération N° 4013 : Voirie : déclassement partiel du chemin rural n°20 travaux Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 24 juil. 2018 Délibération N° 4012 : Rachat concession de un particulier par la commune cession_patrimoine Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 24 juil. 2018 Délibération N° 4011: Cimetière La Catalanié : procédure d’extension autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 24 juil. 2018 Délibération N° 4010 : Budget Annexe Eau et Assainissement : Décision modificative budgétaire 2 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 24 juil. 2018 Délibération N° 4009 : Budget Principal : Décision modificative budgétaire 2 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 24 juil. 2018 Délibération N° 4008 : Programme « réfection des piles du Pont Vieux » : tranche 2 autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 24 juil. 2018 Délibération N° 4007 : Espace Culturel de la Marquise : création poste agent contractuel temps complet ressources_humaines Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 24 juil. 2018 Délibération N° 4006 : Convention Département pour travaux sur domaine public travaux Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 24 juil. 2018 Délibération N° 4005 : Budget eau et assainissement : étude schéma d’Eau potable validation mission maître d’œuvre budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 24 juil. 2018 Délibération N° 4004 : Ecole publique Louis Cavaillès : travaux d’accessibilité travaux Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 24 juil. 2018 Délibération N°4003 : Admission en non-valeur : créance irrécouvrable budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 24 juil. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-07-24 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2018 Délibération N° 4002 : Renouvellement ligne de trésorerie autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2018 Délibération N° 4001 : Budget eau et assainissement : Décision Modificative budgétaire 1 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2018 Délibération N° 4000 : Création emplois contractuels pour accroissement temporaire d’activité ressources_humaines Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2018 Délibération N° 3999 : Créations emplois contractuels pour accroissement saisonnier d’activité ressources_humaines Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2018 Délibération N° 3998 : Convention achat commun traitement végétation contre la pyrale du buis convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2018 Délibération N° 3997 : Restructuration Espace Culturel de la Marquise autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2018 Délibération N° 3996 : Action accompagnement OPAH autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2018 Délibération N° 3995 : Adhésion service médical et de prévention du Centre de Gestion 81 administration Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2018 Délibération N° 3994 : Ecole Publique Louis Cavaillès : Acquisition tablettes numériques education Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2018 Délibération N° 3993 : Adoption du Rapport relatif au prix et à la qualité du service public d’eau potable pour l’exercice 2017 information Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2018 Délibération N° 3992 : Budget Principal : décision modificative budgétaire n°1 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2018 Délibération N° 3991 : Programme Aménagement Allée du Château : demande subvention au Département subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2018 Délibération N° 3990 : Programme Maison de Santé : demande de subventions subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2018 Délibération N° 3978 : Programme Maison de Santé : Tranche 2 Lancement procédure adaptée autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2018 Délibération N° 3998 : Retrait de la commune de Saint-Salvi-de-Carcavès de la communauté de communes « Sidobre Vals et Plateaux » et intégration à la communauté de communes « Monts de Lacaune-Montagne du Haut-Languedoc » autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2018 Délibération N°3997 : Association Médi@goût : demande de subvention subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2018 Délibération N° 3986 : Contrat bail FREE bail_loyer Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-06-26 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 16 mai 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-05-16 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 avr. 2018 Délibération N° 3974 : Maison de Santé : demandes de subventions subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 avr. 2018 Délibération N° 3973 : Budget Eau et Assainissement : Schéma AEP : demande de subvention Agence de l’Eau Adour Garonne subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 avr. 2018 Délibération N° 3972 : Programme Maison du Camboussel : Choix des entreprises autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 avr. 2018 Délibération N° 3971 : Programme Marquise : choix de l’entreprise autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 avr. 2018 Délibération N° 3970 : Campagne facturation consommation eau aux abonnés de la commune de Brassac autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 avr. 2018 Délibération N° 3969 : Adhésion fondation du patrimoine autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 avr. 2018 Délibération N° 3968 : Evaluation des charges transférées - Attributions de compensation aux communes membres autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 avr. 2018 Délibération N° 3967 : Budget Annexe Services Funéraires Approbation Budget Primitif 2018 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 avr. 2018 Délibération N° 3966 : Budget Annexe Eau et Assainissement Approbation Budget Primitif 2018 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 avr. 2018 Délibération N° 3965 : Approbation Budget Primitif 2018 budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 avr. 2018 Délibération N° 3964 : Affectation du résultat 2017 : Budget Annexe de l’Eau et de l’assainissement budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 avr. 2018 Délibération N°3963 : Affectation du résultat 2017 : Budget Principal budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 avr. 2018 Délibération N° 3962 : Taxe d’imposition 2018 fiscalite Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 avr. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-04-17 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 13 mars 2018 Délibération N° 3961 : Frais de tenue de compte recettes des régies municipales autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 13 mars 2018 Délibération N° 3962 : Concessions funéraires Etat d’abandon cession_patrimoine Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 13 mars 2018 Délibération N° 3959 : Adhésion au Musée Mémorial pour la Paix de Boissezon autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 13 mars 2018 Délibération N° 3958 : Budget Eau et Assainissement : Ouverture de crédits pour l’opération « schéma eau potable » budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 13 mars 2018 Délibération N° 3957 : Conventions utilisation parquet convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 13 mars 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-03-13 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 13 févr. 2018 Délibération N° 3956 : Budget eau et assainissement : facturation intervention recherche fuite d’eau sur autres communes budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 13 févr. 2018 Délibération N° 3955 : Convention avec le SDIS : prise en charge enfants des sapeurs-pompiers volontaires convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 13 févr. 2018 Délibération N° 3954 : Cimetières : Règlement autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 13 févr. 2018 Délibération N° 3953 : Acquisition Minipelle : ouverture ligne de dépenses autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 13 févr. 2018 Délibération N° 3952 : Validation concours à titre gratuit 2017 autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 13 févr. 2018 Délibération N° 3951 : Compte de Gestion 2017 Budget annexe Services Funéraires budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 13 févr. 2018 Délibération N° 3950 : Compte de Gestion 2017 Budget Eau et Assainissement budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 13 févr. 2018 Délibération N° 3949 : Compte de Gestion 2017 - Budget Principal budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 13 févr. 2018 Délibération N° 3948 : Compte Administratif 2017 Budget Annexe des Services funéraires budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 13 févr. 2018 Délibération N° 3947 : Compte Administratif 2017 Budget Annexe de l’Eau et de l’Assainissement budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 13 févr. 2018 Délibération N° 3946 : Compte Administratif 2017 Budget Principal budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 13 févr. 2018 Délibération N° 3945 : Programme Marquise : lancement procédure adaptée autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 13 févr. 2018 Délibération N° 3944 : Programme Maison du Camboussel : lancement procédure adaptée autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 13 févr. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-02-13 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 janv. 2018 Délibération N° 3943 : Pont Vieux : demande subvention DRAC subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 janv. 2018 Délibération N° 3942 : Budget Principal : création opération aménagement locaux Maison de Santé budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 janv. 2018 Délibération N° 3941 : Ecole publique Louis Cavaillès : Participation financière education Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 janv. 2018 Délibération N° 3940 : GF Signal : Cotisation annuelle autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 janv. 2018 Délibération N° 3939 : Aménagement Allée du Château : Avenant marché de fournitures autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 janv. 2018 Délibération N° 3938 : Convention interconnexion eau potable avec la commune du Bez convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 janv. 2018 Délibération N° 3937 : Budget eau et assainissement : étude schéma eau potable choix du maître d’œuvre budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 janv. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-01-23 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document