Délibérations & actes officiels › 2010

Actes de 2010

92 actes · 92 du conseil municipal · 0 de l'intercommunalité

• 07 déc. 2010 Délibération Adhésion CNAS autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 07 déc. 2010 Délibération US Brassac-Sidobre XV autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 07 déc. 2010 Délibération Subvention association « Saint Joseph » subvention source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 07 déc. 2010 Délibération Soirée « Cabaret » autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 07 déc. 2010 Délibération 10ème Brassac X Cross VTT autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 07 déc. 2010 Délibération Indemnités de conseil et de confection des documents budgétaires au Trésorier Municipal remuneration source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 07 déc. 2010 Délibération Convention transport repas cantine scolaire convention source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 07 déc. 2010 Délibération Nouvelle tarification budget annexe eau et assainissement budget source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 07 déc. 2010 Délibération Réseau d’Ecoles Rurales « Vent d’Autan » autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 07 déc. 2010 Délibération Modification statuts SIEMAB autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 07 déc. 2010 Conseil municipal Conseil municipal du 2010-12-07 source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 nov. 2010 Délibération Equipement espace Cyber-base autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 nov. 2010 Délibération Acquisitions foncières périmètres immédiats captages eau potable autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 nov. 2010 Délibération Action sociale agents territoriaux autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 nov. 2010 Délibération Stationnement cirques autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 nov. 2010 Délibération Mise à recouvrement participation financière autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 nov. 2010 Délibération Subvention subvention source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 nov. 2010 Délibération Elargissement chemin de Penrieu autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 nov. 2010 Délibération Acquisitions foncières autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 nov. 2010 Délibération Acquisitions foncières chemin de La Carriérasse autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 nov. 2010 Délibération Décision modificative budgétaire n° 4 budget principal budget source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 nov. 2010 Conseil municipal Conseil municipal du 2010-11-08 source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 06 sept. 2010 Délibération Bureau accueil Mairie autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 06 sept. 2010 Délibération Restructuration du réseau d’eau potable – choix du Maître d’Œuvre autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 06 sept. 2010 Délibération Transmission dématérialisée des actes autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 06 sept. 2010 Délibération Rémunération poste animateur espace Cyber-base ressources_humaines source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 06 sept. 2010 Délibération Décisions modificatives budgétaires autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 06 sept. 2010 Délibération Rénovation locaux CLAE – demande subvention CAF subvention source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 06 sept. 2010 Conseil municipal Conseil municipal du 2010-09-06 source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 05 juil. 2010 Délibération Acquisition matériel détecteur fuite autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 05 juil. 2010 Délibération Camping – caution adaptateur autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 05 juil. 2010 Délibération Adhésion de la commune d’Anglès au SIVOM de Brassac autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 05 juil. 2010 Délibération Décisions modificatives budgétaires autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 05 juil. 2010 Délibération Convention avec la CAF convention source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 05 juil. 2010 Conseil municipal Conseil municipal du 2010-07-05 source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 07 juin 2010 Délibération Ragréage trottoirs autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 07 juin 2010 Délibération Atlas de la Biodiversité autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 07 juin 2010 Délibération Convention commune - CDG 81 convention source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 07 juin 2010 Délibération Mise à disposition salle polyvalente autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 07 juin 2010 Délibération Maîtrise d’œuvre réhabilitation bâtiments friche industrielle route de Ferrières autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 07 juin 2010 Délibération Maîtrise d’œuvre aménagement maison place Saint Blaise autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 07 juin 2010 Délibération Contrat location matériel autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 07 juin 2010 Délibération Statuts SDET autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 07 juin 2010 Délibération Décision modificative budgétaire autre 13 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 07 juin 2010 Délibération Subvention exceptionnelle ADMR subvention 300 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 07 juin 2010 Délibération Maison de Santé et accueil de jour ITEP autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 07 juin 2010 Conseil municipal Conseil municipal du 2010-06-07 source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 mai 2010 Délibération Aménagement Espace Culturel « La Marquise » autre 598 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 mai 2010 Délibération Bibliothèque Espace Culturel « La Marquise » autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 mai 2010 Délibération Signalisation horizontale autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 mai 2010 Délibération Acquisition mobilier autre 922 € unanimité source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 mai 2010 Délibération Adjoint Territorial 2ème Classse – modification durée hebdomadaire temps de travail autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 mai 2010 Délibération Location appartement Maître Nageur Sauveteur autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 mai 2010 Délibération SCM Maison Pluridisciplinaire de Santé urbanisme source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 mai 2010 Délibération Championnat de France VTT autre 360 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 mai 2010 Délibération Subvention Médi@goût subvention source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 mai 2010 Conseil municipal Conseil municipal du 2010-05-03 source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 mars 2010 Délibération Remboursement achat livres autre 54 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 mars 2010 Délibération Extension éclairage public autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 mars 2010 Délibération Admission en non-valeur créances irrécouvrables budget source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 mars 2010 Délibération Subventions 2010 subvention 2 010 200 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 mars 2010 Délibération Budget Primitif 2010 budget source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 mars 2010 Délibération Budget Annexe des Services Funéraires budget source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 mars 2010 Délibération Budget Annexe de l’Eau et de l’Assainissement budget source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 mars 2010 Délibération Section d’investissement autre 166 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 mars 2010 Délibération Section de fonctionnement autre 394 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 mars 2010 Délibération Budget Principal budget source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 mars 2010 Délibération Affectation du résultat 2009 budget source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 mars 2010 Délibération Taux d’imposition 2010 fiscalite source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 mars 2010 Conseil municipal Conseil municipal du 2010-03-29 source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 mars 2010 Délibération Travaux aménagement Place Saint Georges travaux source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 mars 2010 Délibération Mise à recouvrement participation financière autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 mars 2010 Délibération Adhésion communauté communes au syndicat mixte du « Bassin de l’Agoût » autre 21 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 mars 2010 Délibération Révision carte communale autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 mars 2010 Délibération Location compteur eau Ø 20 autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 mars 2010 Délibération Droits de place autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 mars 2010 Délibération Subvention équilibre budget annexe du lotissement subvention source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 mars 2010 Délibération Autorisation engagement dépenses investissement autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 mars 2010 Conseil municipal Conseil municipal du 2010-03-08 source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 18 janv. 2010 Délibération Réimplantation de la Croix de la Place de l’Hôtel de Ville autre unanimité source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 18 janv. 2010 Délibération Travaux bâtiments communaux – demande subvention Conseil Général subvention source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 18 janv. 2010 Délibération Maison Pluridisciplinaire de Santé - remboursement à la SCM frais électricité urbanisme source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 18 janv. 2010 Délibération Travaux divers voirie et réseaux travaux source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 18 janv. 2010 Délibération Travaux divers bâtiments travaux source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 18 janv. 2010 Délibération Acquisition diverses autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 18 janv. 2010 Délibération Autorisation engagement dépenses d’investissement autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 18 janv. 2010 Délibération Convention animaux errants blessés convention source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 18 janv. 2010 Délibération Inscription chemins ruraux au Plan Départemental de la Randonnée autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 18 janv. 2010 Délibération Aménagement zone nature « Le Camboussel » autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 18 janv. 2010 Délibération Indemnité supplémentaire filière technique remuneration source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 18 janv. 2010 Délibération Restitution de biens par la Communauté de Communes autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 18 janv. 2010 Conseil municipal Conseil municipal du 2010-01-18 source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document