Délibérations & actes officiels › 2014

Actes de 2014

76 actes · 76 du conseil municipal · 0 de l'intercommunalité

08 déc. 2014 Délibération Concessions cimetières cession_patrimoine source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
08 déc. 2014 Délibération Décision modificative budgétaire n° 5 budget principal budget source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
08 déc. 2014 Délibération Reconversion friche industrielle tranche 2 autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
08 déc. 2014 Délibération Instruction de l’application du droit des sols autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
08 déc. 2014 Délibération Ouverture ligne de Trésorerie autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
08 déc. 2014 Délibération Indemnités de Budget et de Conseil Receveur Municipal budget source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
08 déc. 2014 Conseil municipal Conseil municipal du 2014-12-08 source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
10 nov. 2014 Délibération Délégué auprès du Collège de Brassac autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
10 nov. 2014 Délibération Taxe d’aménagement fiscalite source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
10 nov. 2014 Délibération Nouvelle tarification budget annexe eau et assainissement budget source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
10 nov. 2014 Délibération Modification durée hebdomadaire poste adjoint technique 2ème classe T.N.C ressources_humaines source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
10 nov. 2014 Délibération Reconversion friche industrielle 2ème tranche - demande subvention subvention source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
10 nov. 2014 Conseil municipal Conseil municipal du 2014-11-10 source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
06 oct. 2014 Délibération Décision modificative budgétaire n° 4 budget principal budget source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
06 oct. 2014 Délibération Correspondant communal sécurité routière autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
06 oct. 2014 Délibération Reconversion friche industrielle en salle multi sports – demande subvention subvention source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
06 oct. 2014 Délibération Attribution subventions subvention source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
06 oct. 2014 Délibération Transfert biens sections de commune autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
06 oct. 2014 Délibération Remboursement ossature Internet autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
06 oct. 2014 Délibération Abandon captages eau potable autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
06 oct. 2014 Conseil municipal Conseil municipal du 2014-10-06 source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
02 sept. 2014 Délibération Décision modificative budgétaire n° 3 budget principal budget source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
02 sept. 2014 Délibération Location estrade « La Marquise » autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
02 sept. 2014 Délibération Location appartement Hôtel de Ville autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
02 sept. 2014 Délibération Création emploi Temps Complet ressources_humaines source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
02 sept. 2014 Délibération Attribution subventions subvention source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
02 sept. 2014 Délibération Travaux de voirie F.D.T. 2014 - demande subvention subvention source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
02 sept. 2014 Délibération Championnats de France VTT 2014 autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
02 sept. 2014 Délibération Entretien Eclairage Public travaux source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
02 sept. 2014 Délibération Suppléants autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
02 sept. 2014 Délibération Titulaires autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
02 sept. 2014 Délibération Commission d’Appel d’Offres marche_public source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
02 sept. 2014 Conseil municipal Conseil municipal du 2014-09-02 source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
08 juil. 2014 Délibération Location appartement Tarn Habitat autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
08 juil. 2014 Délibération Association collectivités forestières autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
08 juil. 2014 Délibération Virement de crédits autre 10 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
08 juil. 2014 Délibération Participation financière pour activité piscine autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
08 juil. 2014 Délibération 2ème salon « Brassac Art » - Prix de la Commune autre 100 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
08 juil. 2014 Délibération Travaux eau et assainissement travaux source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
08 juil. 2014 Délibération Recrutement CEA ressources_humaines source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
08 juil. 2014 Délibération Marché d’approvisionnement hebdomadaire autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
08 juil. 2014 Délibération Modification durée hebdomadaire postes d’adjoint technique de 2ème classe ressources_humaines source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
08 juil. 2014 Délibération Subventions 2014 subvention source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
08 juil. 2014 Conseil municipal Conseil municipal du 2014-07-08 source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
20 juin 2014 Délibération Reconversion friche industrielle - demande subventions subvention source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
20 juin 2014 Délibération Travaux E.C.M. et salle polyvalente - demande subvention subvention source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
20 juin 2014 Délibération Motion de soutien à l’action de l’A.M.F motion source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
20 juin 2014 Délibération Marché d’approvisionnement hebdomadaire autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
20 juin 2014 Délibération Désignation des délégués pour les élections sénatoriales autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
20 juin 2014 Conseil municipal Conseil municipal du 2014-06-20 source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
03 juin 2014 Délibération Appel décision Tribunal Administratif autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
03 juin 2014 Délibération Travaux accessibilité Maison de Santé et Hôtel de Ville - demande subventions subvention source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
03 juin 2014 Délibération Fédération Française Station Verte de Vacances autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
03 juin 2014 Délibération Validation expertise sinistre salle « La Marquise » autre 27 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
03 juin 2014 Délibération Subventions 2014 subvention 81 300 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
03 juin 2014 Conseil municipal Conseil municipal du 2014-06-03 source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
28 avr. 2014 Délibération Aménagement d’un espace associatif partagé 2ème tranche – nouveau plan de financement autre 855 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
28 avr. 2014 Délibération Travaux Hôtel de Ville – demande subvention subvention source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
28 avr. 2014 Délibération Travaux école primaire « Louis CAVAILLES » - demande subvention subvention source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
28 avr. 2014 Délibération Aménagement foyer associatif partagé autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
28 avr. 2014 Délibération Reconversion friche industrielle autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
28 avr. 2014 Délibération Délégués auprès du SIVOM de la Région de Brassac autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
28 avr. 2014 Délibération Prime de Fonction et de Résultat remuneration source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
28 avr. 2014 Délibération Délégués commission « gestion du site des Braguels-Filière Granit » autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
28 avr. 2014 Délibération Renouvellement de la convention « l’école rencontre les arts de la scène » convention source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
28 avr. 2014 Délibération Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal autre 10 000 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
28 avr. 2014 Délibération Indemnités de fonctions remuneration source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
28 avr. 2014 Délibération Budget Primitif 2014 budget source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
28 avr. 2014 Délibération Budget Annexe des Services Funéraires budget source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
28 avr. 2014 Délibération Budget Annexe de l’Eau et de l’Assainissement budget source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
28 avr. 2014 Délibération Section d’investissement autre 489 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
28 avr. 2014 Délibération Section de fonctionnement autre 834 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
28 avr. 2014 Délibération Budget Principal budget source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
28 avr. 2014 Délibération Affectation du résultat 2013 budget source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
28 avr. 2014 Délibération Taux d’imposition 2014 fiscalite source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
28 avr. 2014 Conseil municipal Conseil municipal du 2014-04-28 source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document